Liste des délibérations du Conseil Municipal de Cheylade
Délibérations Année 2020
Délibérations 2023
- 19102023_05 (89Ko) publié le 15/11/2023 à 12:35Expérimentation du compte financier unique
- 19102023_02 (67Ko) publié le 15/11/2023 à 12:34Décision de recourir à l'emprunt
- 19102023_01 (77Ko) publié le 15/11/2023 à 12:34Contraction d'un prêt à court terme
- 30062023_07 (74Ko) publié le 15/11/2023 à 12:33Décision modificative pour les points d'abreuvement
- 30062023_06 (83Ko) publié le 15/11/2023 à 12:32Désignation du coordonnateur pour le recensement 2024
- 30062023_04 (51Ko) publié le 15/11/2023 à 12:30Echange de terrain entre la commune et Monsieur Vallet du Vernet
- 30062023_03 Annule et remplace 12032023_02 (79Ko) publié le 15/11/2023 à 12:30
- 30062023_02 (62Ko) publié le 15/11/2023 à 12:28Vente de coupe de bois
- 30062023_01 (52Ko) publié le 15/11/2023 à 12:28Demande de rachat d'une concession au cimetière
- 10042023_16 (59Ko) publié le 15/11/2023 à 12:26Demande d'achat d'une parcelle n zone sectionale du Cheix
- 10042023_15 (113Ko) publié le 15/11/2023 à 12:23Participation des communes du RPI aux frais de fonctionnement scolaires
- 10042023_14 (102Ko) publié le 15/11/2023 à 12:21Redevance d'occupation des sols pour la fête des cloches
- 10042023_13 (52Ko) publié le 15/11/2023 à 12:21Création de 3 emplois saisonniers pour le pavillon d'accueil
- 10042023_12 (50Ko) publié le 15/11/2023 à 12:20Création d'un emploi saisonnier pour la voirie et les espaces verts
- 10042023_11 (50Ko) publié le 15/11/2023 à 12:19Création d'un emploi saisonnier au camping
- 10042023_10 (66Ko) publié le 15/11/2023 à 12:19Accord de vente de la parcelle à Madame Delcher
- 10042023_08 (46Ko) publié le 15/11/2023 à 12:16Approbation du budget du lotissement
- 10062023_07 (75Ko) publié le 15/11/2023 à 12:15Affectation du résultat du lotissement
- 10042023_06 (269Ko) publié le 15/11/2023 à 12:13Approbation du compte administratif du lotissement
- 10042023_04 (46Ko) publié le 15/11/2023 à 12:11Approbation du budget principal de la commune
- 10042023_03 (70Ko) publié le 15/11/2023 à 12:09Affectation du résultat de la commune
- 10042023_02 (276Ko) publié le 15/11/2023 à 12:09Approbation du compte administratif de la commune
- 10042023_01 (76Ko) publié le 15/11/2023 à 12:08Approbation du compte de gestion de la commune
- 12032023_02 (84Ko) publié le 15/11/2023 à 12:06Augmentation des loyers communaux
- 12032023_01 (67Ko) publié le 15/11/2023 à 12:05Demande d'achat d'une parcelle de la part de Mme DELCHER AU CAIRE
Délibérations 2025
- 12042025_02 Affectation du résultat 2024 commune (86Ko) publié le 28/04/2025 à 14:04
- 1204.2025_01TER approbation CFU Commune 2024 (115Ko) publié le 28/04/2025 à 14:01Approbation du Compte financier unique de la commune 2024
- 05012025 Délibération sollicitant l’aide d’Adour Garonne pour la réalisation d’investigations complémentaires et de diagnostiques de branchement dans le cadre de l’étude diagnostique des systèmes d’assainissement (74Ko) publié le 17/02/2025 à 12:52
- 05012025_03 Rapport sur le prix et la qualité de l'assainissement collectif (72Ko) publié le 17/02/2025 à 12:50
- 05012025_02 Mise à jour des tarifs communaux (100Ko) publié le 17/02/2025 à 12:49
- 05012025_01 Mise en conformité des captages (107Ko) publié le 17/02/2025 à 12:48Engagement de la collectivité dans une démarche de mise en place ou de mise en conformité de l’ensemble des périmètres de protection des points de prélèvements utilisés pour l’alimentation pu-blique en eau potable – Captages de Chavanon, Chauvier, Fontrouge, Pierrebesse 1, 2, 3, 4, 5 - de-mande de DUP.